Omniprésents sur les lieux de travail, les produits chimiques nécessitent un suivi assidu : état des lieux de l’ensemble des produits, évacuation des produits périmés non utilisés ou obsolètes (anciens pictogrammes), recueil et mise à disposition des fiches de données de sécurité (FDS) et mise en place des moyens de prévention adaptés.

Un point d’attention est à porter sur les produits CMR (cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction).

Quelle est la conduite à tenir ?

1. Faire un recensement des produits utilisés
2. Essayer de supprimer les produits CMR.
3. Si cela n’est pas possible, essayer de les remplacer par un autre produit non dangereux, ou moins dangereux.
4. Pour les produits n’ayant pas pu être supprimés ou remplacés, mettre en place des mesures de prévention adaptées : mesures de protection collective (système clos, mécanisation, encoffrement, ventilation et assainissement de l’air), signalisation, stockage adapté, équipements de protection individuels (lunettes, gants, combinaisons, appareil respiratoires), formations des agents, établissement des notices de postes risques chimiques
5. Réaliser une liste des travailleurs exposés

Pour rappel, cette liste doit être transmise au service de médecine préventive, accompagnée des FDS, et inscrite au Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels.

Décret du 4 avril 2024 :

Celui-ci met à jour les VLEP (valeurs limites d’exposition professionnelle) et les modalités relatives à la traçabilité de l’exposition des travailleurs aux agents CMR.

Il impose également aux employeurs un délai de 3 mois (jusqu’au 5 juillet 2024) pour réaliser cette liste de travailleurs exposés.

Etes-vous concernés ?

Quelques exemples de produits CMR : acétone, benzène, chlore, méthanol.

Veuillez retrouver la liste complète avec les VLEP associés sur le lien suivant : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049366748 (article 3 du décret)